Michel Tremblay, avocat: au nom des conventions et de la justice

En Afghanistan

Publié le 30 janvier 2008
LES AVOCATS SONT peu nombreux dans l'armée. En Afghanistan, ils sont trois à occuper cette fonction et c'est Michel Tremblay qui les dirige. On le voit ici en compagnie d'Ahmadzai, cet enfant de 12 ans qui a reçu par erreur une balle en pleine tête en provenance d'une arme canadienne.(Photo: Julie Roy)

Michel Tremblay porte un nom très commun à Alma, mais son parcours, lui, n'a rien d'ordinaire. Aventurier, l'homme a roulé sa bosse à travers le monde en tant que cuisinier. À 30 ans, sa vie a fait un tour à 180 degrés puisqu'il est devenu avocat. Pendant six mois il a plaidé pour un bureau d'avocats, mais il est plus facile de sortir l'homme d'une vie de nomade que de lui enlever le goût de l'aventure. Il a donc pris au mot les slogans de l'armée. Il a abandonné le droit des civils et a décidé d'exercer son métier hors des sentiers battus.

Être avocat dans l'armée, et encore plus en Afghanistan, est à des années lumières du travail traditionnel d'un avocat des palais de justice. Le système juridique en lui-même est fort différent de ce qu'on l'on retrouve du côté civil et il est loin de se limiter à la cour martiale.

D'ailleurs, ce type de cour n'existe pas en Afghanistan, si on doit s'y référer c'est au Canada qu'il faudra retourner. « Ce que nous avons, c'est un tribunal militaire de première instance. Nous faisons des procès sommaires dans lesquels on juge les manquements à la discipline. En général dans ces procès, c'est moi qui agit à titre d'avocat de la poursuite en révisant les accusations préparées pour les commandants », mentionne Michel Tremblay.

En Afghanistan, ces manquements sont pour la plupart reliés à une décharge négligente d'une arme. « La distraction est souvent à l'origine de ce genre d'incidents. Le soldat doit alors répondre de ses actes. Ce n'est pas la sentence qui fait le plus mal, mais le fait que l'on porte des accusations », de poursuivre l’avocat.

D'ailleurs, les sentences sont souvent des amendes ou une réprimande.

Il arrive cependant que des soldats soient responsables d'accidents, ce que l'on appelle les dommages collatéraux. Il peut s'agir d'un mur d'une maison détruite, d'un véhicule endommagé et même de personnes qui sont blessées ou tuées par erreur. Les Afghans peuvent alors venir réclamer des dommages auprès de l'armée.

Tous les jeudis, Michel Tremblay entend leurs témoignages et vérifie qu'il y a bien eu faute de la part d'un ou de plusieurs militaires canadiens. « Nous sommes en guerre, nous sommes armées et nous sommes tous aux aguets, donc, les incidents peuvent survenir. Dans la plupart des cas, ils sont rapportés. Lorsqu'une personne vient demander des dommages, il faut que ce soit sérieux. Elle ne peut pas revenir au bout de deux ans et dire qu'elle a subi un dommage. Il faut des preuves », précise Michel Tremblay.

Lorsque la faute est bien admise, il détermine le montant auquel aura droit la personne lésée.

Parmi tous les cas qui se sont présentés aux yeux de Michel Tremblay, celui qui l'a le plus ému est celui d'un enfant de 12 ans du nom d'Ahmadzai. Cet enfant a reçu une balle qui lui a traversé le crâne. La faute semble être un mauvais fonctionnement d'une arme canadienne, l’enquête policière en cours déterminera si elle était défectueuse.

Ce miraculé, comme l'appelle Michel Tremblay, est revenu de loin. La boîte crânienne éclatée en plusieurs morceaux a dû être enlevée et a été remise en place avec des agrafes. Une certaine partie a été mise à l'intérieur de son estomac, un endroit stérile parait-il, en attendant de voir comment la situation allait se développer. Il est trop tôt pour connaître l'ampleur des dommages qu'a subis l'enfant, mais il aurait rapidement repris du mieux. « Il marche, parle et joue de nouveau au ballon. Sa boîte crânienne serait même en train de se reformer. Il demeure toutefois fragile. Un choc et il pourrait y avoir des conséquences dramatiques. Mais c'est rare des miracles comme celui-ci. Cette histoire a marqué tout le monde », souligne l’almatois de naissance.

En plus de ce rôle « d'assureur », Michel Tremblay est aussi un conseiller juridique du commandant. Ce rôle est très important et il est loin d'être simple. En effet, l'armée se doit de respecter une multitude de conventions écrites de 1856 à nos jours. Ces écrits dictent les règles que l'armée se doit de respecter. « Une opération se doit d'être en conformité avec les conventions. Par exemple, certaines armes sont prohibées. Il ne faut pas créer de la souffrance inutile ou créer des blessures permanentes pour rien », précise l’avocat.

Pour arriver à bien saisir toutes les subtilités de ce droit, Michel Tremblay a parcouru le monde et a suivi une multitude de cours. Il a même obtenu une maîtrise en droit aérien et spatial. Pas très utile dans sa mission actuelle, mais pratique dans d'autres domaines.

Une chose est sûre, Michel Tremblay ne regrette pas du tout son choix de carrière d'autant plus qu'il n'a jamais eu à trouver des clients. « Ici, je m'occupe de 1800 soldats et peu importe où je vais, il y a toujours des dossiers qui m'attendent. »