ENTENTE. Les citoyens de Ste-Monique ne connaîtront sans doute jamais le fin fond de l'histoire dans la saga opposant la mairesse Dolorès Boily et le secrétaire-trésorier de la municipalité, Jean-Claude Duchesne. Le règlement hors-cour et hautement confidentiel aura certainement coûté très cher à la municipalité. La seule facture dont les contribuables connaissent exactement la teneur, c'est celle de 28 988,60 $ que représentent les frais d'avocats pour obtenir ce règlement hors-cour.
Une autre page de cette histoire a été tournée ce lundi, lors de la séance du conseil, alors que Mario Desbiens, au nom du conseil municipal, a tenu à faire une mise au point pour clarifier certaines informations qui circulent à ce sujet depuis la divulgation des états financiers de la municipalité qui font état d'un déficit d'opération de 170 961 $ pour 2016.
La hausse des frais de quelque 193 000 $ à l'item administration a été interprétée par certains citoyens comme étant le montant du règlement hors-cour entre Ste-Monique et Jean-Claude Duchesne, ce qui n'est nullement le cas.
Histoire d'une saga
Rappelons rapidement que le printemps 2015 avait été marquée par des plaintes croisées entre la mairesse Boily et Jean-Claude Duchesnes. À la mi-juin, ces plaintes ont été rejetées de part et d'autre par la Sûreté du Québec, après enquête.
À la suite de cela, fin juin, Jean-Claude Duchesne se retrouve en congé de maladie et un dossier est ouvert à la CNESST le concernant.
À la fin novembre 2015, dans un reportage diffusé à la télévision de Radio-Canada, la mairesse Boily est revenue sur les accusations qu'elle avait portées contre son secrétaire-trésorier.
Jean-Claude Duchesne envoie alors une mise en demeure a à la mairesse Boily et à la municipalité pour atteinte à sa réputation et dommages moraux.
« Nous, la municipalité, nous n'avions d'autre choix que de donner le mandat de nous représenter dans cette cause à notre firme d'avocats », explique le conseiller Mario Desbiens.
La municipalité a rapidement constaté qu'elle se dirigeait vers un procès onéreux de plusieurs centaines de milliers de dollars avec un risque élevé de perdre et de devoir tout payer, incluant les frais d'avocats de Jean-Claude Duchesne.
La municipalité a donc opté pour négocier un règlement hors-cour qui a été conclu en conciliation le 10 juin 2016.
« Le montant du règlement est une réparation pour atteinte à la réputation et dommages moraux. Il a également été convenu de garder les termes de l'entente confidentiels. Il faudra ajouter les frais de 28 988,60 $ en frais d'avocats qui seront comptabilisés en 2017 puisque la facture est arrivée et payée aux comptes de janvier dernier. Les conseillers ne sont pas plus heureux que vous de devoir payer ces frais car nous sommes nous aussi des payeurs de taxes», de conclure Mario Desbiens.